Dernière mise à jour 07/02/2012
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Ameublement : négoce de l'ameublement

Brochure JO n°3056 - IDCC n°1880

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale du négoce de l'ameublement du 14 janvier 1986

Textes Attachés consultation gratuite

Avenant du 16 mai 1961 portant institution d'un régime de retraite complémentaire pour les salariés des commerces de l'ameublement

Avenant du 31 mai 1995 relatif aux cadres

Avenant du 17 janvier 2001 relatif à la classification des emplois

Annexe A relative à la nomenclature des métiers du négoce de l'ameublement, Annexe A du 17 janvier 2001

Annexe B relative à la liste des emplois-repères du négoce de l'ameublement, Annexe B du 17 janvier 2001

Annexe C relative à la définition des groupes de la grille de classification, Annexe C du 17 janvier 2001

Annexe D relative au schéma de la méthode de classification par les critères classants, Annexe D du 17 janvier 2001

Annexe E relative au positionnement des emplois-repères de la branche dans la grille de classification, Annexe E du 17 janvier 2001

Annexe F relative à la progression des critères classants dans les groupes de la classification, Annexe F du 17 janvier 2001

Modification de l'article 7 de l'accord " Classification " du 17 janvier 2001 Accord du 14 janvier 2004

Accord du 29 mai 1989 relatif au régime de prévoyance.

Avenant n° 4 du 25 novembre 2010 à l'accord du 29 mai 1989 relatif à la prévoyance

Avenant n° 2 du 21 juin 2005 portant révision de l'accord prévoyance du négoce de l'ameublement

Avenant du 23 novembre 2005 portant constitution d'une commission paritaire nationale sur l'emploi et la formation professionnelle

Accord du 20 décembre 2006 relatif à la formation professionnelle

Avenant du 14 mars 2007 portant modification de l'article 38 relatif aux congés

Accord du 24 avril 2008 relatif à la fermeture dominicale des magasins de meubles (Corrèze)

Accord du 6 mai 2009 relatif au travail du dimanche (Hérault)

Avenant du 24 juin 2009 relatif à la mise en conformité de la convention

Accord du 28 septembre 2009 relatif au travail dominical (Gironde)

Accord du 8 décembre 2008 relatif à la fermeture le dimanche (Basse-Normandie)

Avenant du 5 février 2009 portant modification de l'accord du 8 décembre 2008 relatif à la fermeture le dimanche (Basse-Normandie)

Avenant n° 3 du 8 décembre 2009 à l'accord du 29 mai 1989 relatif à la prévoyance

Accord du 15 janvier 2010 relatif au travail dominical (Pyrénées-Orientales)

Accord du 15 décembre 2009 relatif au travail dominical (Haute-Saône)

Accord du 15 décembre 2009 relatif à la fermeture dominicale des magasins (Haute-Saône)

Accord du 9 avril 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant du 1er juillet 2010 modifiant la convention

Avenant du 22 décembre 2010 relatif au dialogue social

Accord du 29 décembre 2010 relatif au travail dominical (Indre-et-Loire)

Textes Salaires consultation gratuite

Accord du 23 mai 2005 relatif aux salaires

Accord du 6 décembre 2006 relatif aux salaires

Avenant du 18 janvier 2008 relatif aux salaires minima à compter du 1er janvier 2008

Accord du 1er octobre 2008 relatif aux salaires pour 2008

Salaires. Accord du 18 février 2010

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale du négoce d'ameublement et d'accords la complétant. JORF 25 juillet 2002.

Arrêté modifiant l'arrêté du 15 juillet 2002 portant extension de la convention collective nationale du négoce d'ameublement et d'accords la complétant. JORF 10 août 2002.