Développement de la formation professionnelle Développement de la formation professionnelle Accord du 6 octobre 2004

Annexe IIIEn vigueur étendu

Annexe IIIEn vigueur étendu

TITRE Ier : Objet.En vigueur étendu

TITRE II : Prospective des métiers et des qualifications dans le secteur de la fabrication de l'ameublement.

• Article 1 - Le contexte.En vigueur étendu

• Article 2 - L'observatoire des métiers et des qualifications.En vigueur étendu

• Article 3 - Préparer l'avenir.En vigueur étendu

TITRE III : Parcours professionnels.

• Article 4 - Le passeport formation.En vigueur étendu

• Article 5 - L'entretien professionnel.En vigueur étendu

• Article 6 - La validation des acquis de l'expérience (VAE).En vigueur étendu

Article 7 - TITRE IV : De la formation tout au long de la vie professionnelle.En vigueur étendu

Article 8 - TITRE IV : De la formation tout au long de la vie professionnelle. En vigueur étendu

Article 9 - TITRE IV : De la formation tout au long de la vie professionnelle. En vigueur étendu

Article 10 - TITRE IV : De la formation tout au long de la vie professionnelle. En vigueur étendu

Article 11 - TITRE IV : De la formation tout au long de la vie professionnelle.En vigueur étendu

TITRE V : Dispositions particulières.

• Article 12 - Egalité professionnelle homme-femme.En vigueur étendu

• Article 13 - Insertion professionnelle des travailleurs handicapés.En vigueur étendu

TITRE VI : Missions confiées à la CPNE.En vigueur étendu

TITRE VII : DISPOSITIONS FINANCIÈRES.

• Article 14 - Participation au développement de la formation professionnelle continue.En vigueur étendu

• Article 15 - Dispositions spécifiques.En vigueur non étendu

• Article 16 - Force obligatoire de l'accord.En vigueur étendu

• Article 17 - Dépôt et extension.En vigueur étendu

• Article 18 - Date d'entrée en vigueur.En vigueur étendu

Charte de la fonction tutorale dans le cadre des contrats de professionnalisationEn vigueur étendu